';

			Dedienne Santé

Mentions légales

DEDIENNE SANTE

Le Mas des Cavaliers

217 Rue Charles Nungesser
34130 MAUGUIO
France

 

Conformité ISO 13485 établie par KIWA Cermet.

Marquages CE délivrés par GMED (No ; 0459 – 1 rue Gaston Boissier, 75015 Paris) pour la gamme SYMBOL et par KIWA pour la gamme SMS (No ; 1984).

SYMBOL®, IZICUF® et SMS sont des marques déposées.

 

Nos implants sont fabriqués avec différents matériaux : CoCr (ISO 5832-4 et ISO 5832-12), titane TA6V (ISO 5832-3), acier Inox (ISO 5832-9), UHMWPE (ISO 5834-2) et céramique (ISO 6474-2). Toujours se référer aux notices d’utilisation et aux étiquettes des produits.

Nos logiciels de planification sont fabriqués par la société ONE ORTHO Médical et distribués par DEDIENNE SANTE.

ONE ORTHO Médical
206 Route de Vourles
69230 Saint Genis Laval

 

DEDIENNE SANTE a ouvert ce site « http://www.dediennesante.com/ » pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables (« mentions légales »). Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les mentions légales.

 

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Directeur de la publication : DEDIENNE SANTE

Crédit photo : Shutterstock – GETTY – UNPLASH

La création graphique et la gestion du site sont assurées par la société La Sentinelle et l’hébergement par la société OVH.

SARL La Sentinelle – 39 rue René Fonck – 34130 Mauguio

Tél. : +33 (0)9 84 06 58 97 – www.la-sentinelle.fr

EDITEUR

La société DEDIENNE SANTE,

217 rue Charles Nungesser

34130 MAUGUIO
SIREN 339 138 638 – RCS : Montpellier – SAS au capital de 506.032 €

+33 (0)4 66 28 06 85

E-mail : accueil@dediennesante.com

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Mr Ludovic TOLEDO

FABRICANT

DEDIENNE SANTE
Le Mas des Cavaliers

217 rue Charles Nungesser – 34130 MAUGUIO
SIREN 339 138 638 – RCS : Montpellier – SAS au capital de 506.032 €
Conformité ISO 13485 établie par KIWA Cermet

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont la société DEDIENNE SANTE est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site « http://www.dediennesante.com/ » ayant été assurés par la société La Sentinelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société DEDIENNE SANTE.

Les reproductions, sur papier ou support informatique, dudit site n’est pas autorisée sans un accord de la société DEDIENNE SANTE.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.

RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE

DEDIENNE SANTE se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès au site Internet « http://www.dediennesante.com/ ».

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous communiquerez sont destinées à DEDIENNE SANTE et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données.

 

CONFIDENTIALITÉ

DEDIENNE SANTE n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à DEDIENNE SANTE, Service Communication – 315 rue Charles Tellier – 30000 NÎMES – France. DEDIENNE SANTE pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, DEDIENNE SANTE ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous les communiquiez en nous adressant un e-mail personnalisé.

 

Vos données personnelles sont conservées pour une durée limitée en fonction de leur utilisation :

  • Données personnelles liées aux accès à nos services web : maximum 3 ans après votre dernière utilisation ;
  • Données personnelles liées à la gestion d’incidents liées à l’utilisation de nos Dispositifs Médicaux (le temps de l’instruction des dossiers d’incident ou de matériovigilance) ;
  • Données personnelles liées à la fabrication de nos Dispositifs Médicaux : 30 ans après la dernière fabrication tout comme l’ensemble des données liées aux dossiers de lots ;
  • Données personnelles liées à la gestion de nos ressources humaines :
    • 3 ans après candidature dans le cas de candidature refusés ;
    • 3 ans après départ de l’Entreprise en cas de candidature acceptée.
  • Données personnelles (hors données Patients) liées à des études cliniques : Pendant toute la durée de validité du dossier de marquage CE du Dispositif Médical concerné par l’étude.

 

DROIT D’ACCÈS

Il est rappelé aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi » Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

DEDIENNE SANTE, Service Communication – 315 rue Charles Tellier – 30000 NÎMES
E-mail : accueil@dediennesante.com

 

DONNÉES À CARACTÈRE NON PERSONNEL

Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

COOKIES

Lors de votre visite sur ce site, nous sommes susceptibles d’implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

En l’espèce, il contient les informations de navigation que vous venez de nous fournir.

Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site www.dediennesante.com.

Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre système d’exploitation.

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. DEDIENNE SANTE décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Attention : Nos produits sont disponibles à l’export sous réserve d’obtention des homologations en vigueur dans les pays concernés.

A
Are you a Health Care Professional ?
The English version is reserved for countries outside France.